Mentions Légales
1. Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL https://aecd.fr (le “Site”), est édité par :
AECD – association déclarée est active depuis +30 ans.
Siège social : 15 RUE DU DOCTEUR ZAMENHOF IMMEUBLE PAUL CÉZANNE 13016 MARSEILLE – France
RCS : 387 493 513 00023
Tous les éléments du site https://www.aecd.fr/ sont la propriété de la société AECD.
Représentant légal : Guylaine SOAVI, dûment habilité(e).
2. Hébergement
Le Site est hébergé par la société : PLESK
AECD, situé 15 rue du Dr Zamenhof – 13016 MARSEILLE.
Contact :
- Téléphone : (+33) 4 13 25 92 13
- Email : dg@idevformation.com
3. Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Guylaine SOAVI.
4. Nous contacter
- Par téléphone : 04 13 25 92 13
- Par email : dg@aecd.fr
- Par courrier : 15 rue du Dr Zamenhof – 13016 MARSEILLE, France
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site ( https://aecd.fr ), y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos et éléments multimédias, sont la propriété exclusive de la société AECD, sauf mention contraire.
La conception graphique du site a été réalisée par Théo MOUTIER pour AECD.
Les images utilisées sur le site proviennent de différentes sources :
- Photographies et vidéos sous licence libre : Freepik, Pixabay, Pexels, Mixkit.
- Photographies réalisées par des auteurs : Marie-Laure BURELLI.
- Vidéos réalisées par des auteurs : Marie-Laure BURELLI.
Les photographies et vidéos réalisées par les auteurs mentionnés sont protégées par le droit d’auteur. Toute utilisation, reproduction, modification ou diffusion de ces œuvres sans leur autorisation expresse est interdite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du contenu du Site sans l’autorisation préalable et écrite d’AECD et/ou des ayants droit concernés est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel est régi par notre Politique de confidentialité, accessible dans la section correspondante du Site, en conformité avec le :
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.